Bibliothèque de documents
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 29 octobre 2024
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Information Exchange by the Delegation of France on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 29 octobre 2024
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Conventional Arms Transfer
Journal de la 1490ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 3 octobre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Présentation du Projet de Budget unifié pour 2025. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans de nouvelles confrontations à l’intérieur et autour de l’Ukraine.
Journal de la 1089ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 2 octobre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et à dénazifier l’Ukraine.
Journal de la 1489ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 26 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Accroissement de la participation militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’intensification des affrontements en Ukraine et dans son voisinage. La « méthodologie » électorale du BIDDH comme moyen d’ingérence dans les affaires intérieures des États participants de l’OSCE. Le tragique anniversaire de l’accord de Munich de 1938. Les actions provocatrices de la mission d’observation de l’UE en Géorgie. Répondre aux activités secrètes des organisations médiatiques soutenues par le Kremlin. Point sur les travaux du Groupe des partenaires asiatiques de l’OSCE pour la cooperation. Journée internationale de la traduction, observée le 30 septembre.
Journal de la 1088ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 25 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et dénazifier l’Ukraine.
Journal
Publishing date: 24 septembre 2024
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairpersonship, Office of the Co-ordinator of OSCE Economic and Environmental Activities
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1488ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 19 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par la Ministre finlandaise des affaires étrangères, S. E Mme Elina Valtonen. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1486 sur la nomination du vérificateur extérieur (Hongrie, également au nom de l’Albanie de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Tchéquie et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1487 sur l’autorisation provisoire de dépenses supplémentaires pour le programme des services de conférence et linguistiques en 2024 (Hongrie, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie de la Grèce, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Tchéquie et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4). Seize années se sont écoulées depuis l’agression militaire de grande envergure de la Fédération de Russie contre la Géorgie. À propos de l’implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 1087ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 18 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Incursion terroriste du régime de Kiev, avec le soutien d’un certain nombre d’États occidentaux, dans la région de Koursk de la Fédération de Russie. Utilisation par les forces armées ukrainiennes de véhicules aériens sans pilote contre des cibles civiles en Fédération de Russie.
Journal de la 1086ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 11 septembre 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe