Bibliothèque de documents

Journal de la 1502ème séance plénière du Conseil permanent

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1493 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1492 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Dialogue sur la sécurité: Décalogue de Helsinki. Débat spécial sur l’escalade dans l’utilisation d’armes stratégiques lors de l’agression de la Russie contre l’Ukraine.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Exposés des Présidents des Trois Comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité de la dimension humaine. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’escalade des tensions en Ukraine et son voisinage. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2024.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1491 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2024 (Hongrie, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de l’Irlande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de la Tchéquie, déclaration interprétative 1; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Arménie, déclaration interprétative 5).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1489 sur le calendrier de la trente et unième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Hongrie‑Union européenne, également au nom des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1490 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Rapport de la Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans de nouvelles confrontations à l’intérieur et autour de l’Ukraine. Quatre-vingt-onzième anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.

Journal de la 1495ème séance plénière du Conseil permanent